Lexique
Implantologie Dentaire
L’implantologie dentaire vise à remplacer une ou plusieurs dents manquantes en mettant en place une ou des racines artificielles dans l’os de la mâchoire, sur lesquelles sont fixées une ou plusieurs prothèses.
L’implantologie n’est pas remboursée par l’assurance maladie obligatoire (sauf pathologies très particulières), mais peut en revanche être prise en charge par certains contrats d’assurance santé complémentaire.
Le chirurgien-dentiste est tenu de remettre un devis avant de poser un implant. Ce devis doit notamment comporter le prix d’achat de chaque élément de l‘implant et le prix des prestations associées à sa pose.
Synonyme : implants dentaires, implants
Inlay Core
Dispositif prothétique servant de support pour la mise en place d’une couronne. Il est nécessaire lorsque la dent est très délabrée.
A compter de 2020, cet acte est pris en charge intégralement par les contrats de complémentaire santé responsables, en sus du remboursement de l’assurance maladie obligatoire, lorsqu’il est associé à une prothèse dentaire relevant du panier « 100% santé » , dans la limite du tarif maximal défini pour cet acte.
Inlays et Onlays
Ces techniques permettent de reconstruire la dent tout en la gardant vivante. Dans le cas de caries de volume important, la réalisation d’un inlay ou d’un onlay permet souvent d’éviter de réaliser une couronne. Différents matériaux peuvent être utilisés (en métal, en composite ou en céramique).
Les tarifs facturés par les chirurgiens-dentistes pour ces actes sont en général supérieurs à la base de remboursement. Les inlays-onlays ne figurent pas dans le panier « 100% santé ». Leur tarif sera toutefois plafonné à compter du 1er janvier 2021 (pour les inlay composite). Certains contrats responsables peuvent prendre en charge les dépenses engagées au-delà de la base de remboursement pour ces actes dans la limite du plafond fixé.
Le chirurgien-dentiste doit remettre un devis à son patient avant d’effectuer ces actes.
Le 100% santé
Dispositif par lequel les assurés couverts par un contrat de complémentaire santé responsable peuvent bénéficier de certaines prestations d’optique, d’aides auditives et de prothèses dentaires, intégralement remboursées par l’assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé, donc sans frais restant à leur charge, sous réserve que les professionnels de santé respectent les tarifs maximum fixés.
Pour ces soins identifiés (on parle de paniers « 100% santé » ou « à prise en charge renforcée ») qui sont définis réglementairement, opticiens, audioprothésistes et chirurgiens-dentistes fixent leur prix dans la limite de plafonds prédéfinis et s’engagent à respecter les conditions de l’offre « 100% santé ».
Les contrats de complémentaire santé responsables remboursent quant à eux obligatoirement la différence entre le prix facturé par l’opticien, l’audioprothésiste ou le chirurgien-dentiste, et le montant remboursé par l’assurance maladie obligatoire, dans la limite des plafonds tarifaires prédéfinis pour les actes des paniers « 100% santé ».
Les opticiens et les audioprothésistes sont tenus de proposer un équipement du panier « 100% santé » et d’établir un devis faisant systématiquement apparaitre un équipement de l’offre « 100% santé ».
Les chirurgiens-dentistes ont quant à eux l’obligation, lorsqu’ils proposent à leur patient la réalisation d’un acte en dehors du panier « 100% santé », de leur proposer également une alternative thérapeutique prévue dans le panier « 100% santé », chaque fois qu’une telle alternative existe, ou à défaut de leur proposer une alternative avec un reste à charge maîtrisé. Les chirurgiens-dentistes sont également tenus de remettre un devis au patient pour les prothèses dentaires.
Synonyme : réforme des soins et des équipements sans reste à charge, réforme des soins et des équipements à prise en charge renforcée
Lentilles
Les lentilles de contact sont des prothèses optiques posés sur la cornée. L’assurance maladie obligatoire ne rembourse les lentilles de contact que pour certains défauts visuels. Le remboursement est alors généralement complété par l’assurance maladie complémentaire.
S’agissant des lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire, elles peuvent être remboursées, pour tout ou partie, par l’assurance maladie complémentaire suivant les garanties définies au contrat.
Lunettes
Les lunettes sont composées d’une monture et de deux verres. Elles permettent de corriger la plupart des problèmes de vue (myopie, hypermétropie, astigmatisme, presbytie).
Le prix des verres varie selon sa nature et sa puissance (verres unifocaux ou multifocaux, verres progressifs), la qualité et les traitements appliqués aux verres (verres amincis, traitement antireflets ou anti-rayures, verres incassables…).
Pour certaines prestations d’optique, l’assurance maladie complémentaire rembourse, au-delà de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire, l’intégralité des dépenses, permettant ainsi à l’adhérent ou assuré de ne plus avoir de frais restant à sa charge.
A compter de 2020, ce sera notamment le cas des équipements d’optique inclus dans le panier « 100% santé », dans la limite des prix limite de vente qui s’imposent aux opticiens pour ces équipements.
Dans les autres cas, les opticiens fixent librement le tarif des montures et des verres. La prise en charge de l’organisme de complémentaire santé est limitée dans le cadre des contrats responsables.
Pour les adultes (de plus de 16 ans), le renouvellement de la prise en charge intervient après une période minimale de 2 ans, sauf variation significative de la vue ou en cas de situation médicale particulière.
Les opticiens ont l’obligation de remettre à l’assuré un devis préalable à la vente comportant le prix de la monture et de chaque verre, ainsi que le remboursement de ceux-ci par l’assurance maladie obligatoire. A compter de 2020, le devis doit nécessairement comporter une proposition de prestation sans reste à charge (un équipement du panier à « prise en charge renforcée »)
Synonyme : équipement optique
Maladie
Altération de la santé de l’assuré ou adhérent constatée par une autorité médicale compétente.
Matériel médical
Ce sont les biens médicaux figurant sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables par l’assurance maladie obligatoire.
Il s’agit notamment de matériels d’aides à la vie ou nécessaires à certains traitements : pansements, orthèses, attelles, prothèses externes, fauteuils roulants, lits médicaux, béquilles…
La plupart des organismes complémentaires d’assurance maladie distinguent les équipements d’optique et les aides auditives du reste du matériel médical.
Synonymes : Dispositifs médicaux (DM), Appareillage (petit ou grand)
Médecin Traitant
C’est un médecin généraliste ou spécialiste hospitalier ou libéral, désigné par le patient auprès de sa caisse d’assurance maladie obligatoire.
Il coordonne les soins et s’assure que le suivi médical est optimal ;
Il oriente dans le parcours de soins coordonnés : il informe l’assuré et le met, si besoin, en relation avec d’autres professionnels de santé (médecins spécialistes, médecins hospitaliers, etc.) ;
Il établit, si l’assuré est atteint d’une affection de longue durée, le protocole de soins en concertation avec les autres médecins qui suivent cette maladie, et est ainsi garant de la bonne information de son patient sur les actes et les prestations nécessaires et pris en charge intégralement par l’assurance maladie obligatoire. ;
Il connaît et gère le dossier médical, et a notamment un accès privilégié au dossier médical partagé. Il centralise toutes les informations concernant les soins et l’état de santé de son patient. Il tient à jour le dossier médical (résultats d’examens, diagnostics, traitements, etc.) ;
Il assure une prévention personnalisée et conseille les éventuels dépistages : suivi de la vaccination, examens de dépistage organisés (ex : dépistage du cancer colorectal), aide à l’arrêt du tabac, conseils nutrition, en fonction de votre style de vie, de votre âge ou de vos antécédents familiaux.
Voir également : parcours de soins coordonnés
Médicaments
Les médicaments disponibles en pharmacie sont classés en catégories correspondant à différents niveaux de prise en charge.
Il existe quatre taux de remboursement des médicaments :
- 100% pour les médicaments reconnus comme irremplaçables et coûteux ;
- 65% pour les médicaments dont le service médical rendu est majeur ou important ;
- 30% pour les médicaments dont le service médical rendu modéré, les médicaments homéopathiques et certaines préparations magistrales,
- 15% pour les médicaments à service médical rendu faible.
Les montants et taux de remboursement sont communiqués par le pharmacien lors de la délivrance. Ils sont inscrits sur la facture remise par le pharmacien.
Les médicaments relevant d’une prise en charge par l’assurance maladie obligatoire, ont un prix fixé par le Comité économique des produits de santé (CEPS).
Certains médicaments ne peuvent être délivrés que sur prescription médicale. D’autres peuvent être délivrés par votre pharmacien sans prescription (médicaments dits à « prescription médicale facultative »). L’assurance maladie obligatoire ne rembourse que les médicaments ayant fait l’objet d’une prescription médicale. L’assurance maladie complémentaire peut prendre en charge des médicaments sans prescription médicale.
Les prix des médicaments non remboursables par l’assurance maladie obligatoire sont libres et peuvent varier d’une pharmacie à l’autre.
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